Semestre
: 2
Unité d’enseignement : UET 1.2
Matière : Éthique, déontologie et propriété intellectuelle
VHS : 22h30 (Cours : 1h30)
Crédit : 1
Coefficient : 1
Objectifs de l’enseignement:
Développer la sensibilisation des étudiants aux principes éthiques. Les initier aux règles qui régissent la vie à l’université (leurs droits et obligations vis-à-vis de la communauté universitaire) et dans le monde du travail. Les sensibiliser au respect et à la valorisation de la propriété intellectuelle. Leur expliquer les risques des maux moraux telle que la corruption et à la manière de les combattre.
Connaissances préalables recommandées : Aucune
Contenu de la matière :
A- Ethique et déontologie
I. Notions d’Ethique et de Déontologie (3 semaines)
1. Introduction
1. Définitions : Morale, éthique, déontologie
2. Distinction entre éthique et déontologie
2. Charte
de l’éthique et de la déontologie du MESRS : Intégrité et honnêteté. Liberté
académique. Respect mutuel. Exigence de vérité scientifique, Objectivité et
esprit critique. Equité. Droits et obligations de l’étudiant, de l’enseignant,
du personnel administratif et technique.
3. Ethique et déontologie dans le monde du travail.
Confidentialité juridique en entreprise. Fidélité à l’entreprise. Responsabilité au sein de l’entreprise, Conflits d'intérêt. Intégrité (corruption dans le travail, ses formes, ses conséquences, modes de lutte et sanctions contre la corruption)
II. Recherche intègre et responsable (3 semaines)
1. Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche
2. Responsabilités
dans le travail d’équipe : Egalité professionnelle de traitement. Conduite
contre les discriminations. La recherche de l'intérêt général. Conduites
inappropriées dans
le cadre du travail collectif
3. Adopter
une conduite responsable et combattre les dérives : Adopter une conduite
responsable dans la recherche. Fraude scientifique. Conduite contre la fraude.
Le plagiat
(définition du plagiat, différentes formes de plagiat, procédures pour éviter
le plagiat
involontaire, détection du plagiat, sanctions contre les plagiaires, …).
Falsification et
fabrication de données.
B- Propriété intellectuelle
I- Fondamentaux de la propriété intellectuelle (1 semaines)
1. Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique.
2. Règles
de citation des références (ouvrages, articles scientifiques, communications
dans un congrès, thèses, mémoires, …)
II- Droit d'auteur (5 semaines)
1. Droit d’auteur dans l’environnement numérique
Introduction. Droit d’auteur des bases de données, droit d’auteur des logiciels. Cas spécifique des logiciels libres.
2. Droit d’auteur dans l’internet et le commerce électronique
Droit des noms de domaine. Propriété intellectuelle sur internet. Droit du site de commerce électronique. Propriété intellectuelle et réseaux sociaux.
3. Brevet
Définition. Droits dans un brevet. Utilité d’un brevet. La
brevetabilité. Demande de brevet en
Algérie et dans le monde.
4. Marques, dessins et modèles
Définition. Droit des Marques. Droit des dessins et modèles. Appellation
d’origine. Le secret. La
contrefaçon.
5. Droit des Indications géographiques
Définitions. Protection des Indications Géographique en Algérie.
Traités internationaux sur les
indications géographiques.
III- Protection et valorisation de la propriété intellectuelle (3 semaines)
Comment protéger la propriété intellectuelle. Violation des droits
et outil juridique.
Valorisation de la propriété intellectuelle. Protection de la propriété
intellectuelle en Algérie.
Mode d’évaluation :
Examen : 100 %
Références bibliographiques:
1. Charte d’éthique et de déontologie universitaires,
https://www.mesrs.dz/documents/12221/26200/Charte+fran__ais+d__f.pdf/50d6de61-aabd-
4829-84b3-8302b790bdce
2. Arrêtés N°933 du 28 Juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention
et la lutte contre le
plagiat
3. L'abc du droit d'auteur, organisation des nations unies pour l’éducation, la
science et la culture
(UNESCO)
4. E. Prairat, De la déontologie enseignante. Paris, PUF, 2009.
- Enseignant: Khedidja Ait Hammouda